La clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie est un levier patrimonial de première importance. Encore méconnue du grand public, sa version « démembrée » peut permettre d’optimiser la fiscalité successorale, tout en respectant l’équilibre familial.
Mais comme toute stratégie fine, elle doit être maîtrisée dans sa rédaction, son exécution, et ses conséquences juridiques et fiscales.
1. Démembrement de clause bénéficiaire : de quoi parle-t-on ?
La clause bénéficiaire démembrée repose sur une logique simple : au lieu de désigner un seul bénéficiaire, on désigne deux personnes avec des droits distincts :
L’usufruitier : en général le conjoint survivant, qui perçoit les revenus ou peut disposer des capitaux pendant sa vie,
Le(s) nu(s)-propriétaire(s) : souvent les enfants, qui recevront les capitaux au décès de l’usufruitier.
L’objectif ? Permettre la transmission indirecte des capitaux à la génération suivante, sans double imposition, tout en garantissant un droit d’usage au conjoint.
2. Un intérêt fiscal réel, sous conditions
En cas de démembrement de clause, l’administration fiscale considère que :
Le capital versé au décès de l’assuré est réparti fiscalement entre usufruitier et nu-propriétaire selon un barème fiscal basé sur l’âge de l’usufruitier.
Chaque bénéficiaire dispose de son propre abattement (152 500 €) s’il est désigné expressément, ce qui peut optimiser la fiscalité sur la transmission.
Exemple :
Monsieur X désigne son épouse usufruitière et ses deux enfants nus-propriétaires. Au décès de M. X, chacun peut potentiellement profiter d’un abattement individuel, réduisant significativement (voire annulant) les droits à payer.
3. Une stratégie sensible sur le plan juridique et familial
Cette solution, aussi efficace soit-elle, ne doit pas être mise en place à la légère.
Mésentente possible : le capital est en indivision entre les parties. En cas de conflit entre le conjoint et les enfants, la gestion peut devenir complexe.
Blocage : certains assureurs peuvent exiger l’accord des nus-propriétaires pour libérer les fonds.
Absence de cohérence avec les autres dispositions successorales : donation-partage, testament, clauses de SCI, etc.
Il est donc essentiel de coordonner cette clause avec l’ensemble du schéma patrimonial, pour éviter les conflits ou incohérences.
4. Alternatives et points de vigilance
D’autres solutions permettent de protéger le conjoint tout en préparant la transmission aux enfants, avec parfois plus de souplesse :
Clause standard avec réversion au conjoint, puis aux enfants,
Souscription croisée de contrats,
Assurance-vie avec usufruit conventionnel ou clause de cantonnement (dans certaines compagnies),
Donation entre époux ou aménagement du régime matrimonial.
La rédaction de la clause doit être précise, adaptée à la compagnie d’assurance, et validée dans son contexte juridiqu
5. En résumé
Avantage | Risque | Ce qu’il faut faire |
|---|---|---|
Permet de transmettre aux enfants tout en protégeant le conjoint | Indivision entre usufruitier et nus-propriétaires, conflits potentiels | Bien rédiger la clause, vérifier avec la compagnie, intégrer dans une stratégie patrimoniale globale |
Optimisation fiscale via abattements multiples | Gestion parfois rigide en pratique | Adapter selon la situation familiale, prévoir des alternatives |
En conclusion
La clause bénéficiaire démembrée est un outil puissant d’ingénierie patrimoniale, mais elle demande rigueur, cohérence et anticipation.
Chez LB Gestion Privée, nous analysons la situation juridique, familiale et fiscale de chaque client pour rédiger des clauses adaptées, évolutives et équilibrées.
Vous souhaitez faire le point sur vos clauses bénéficiaires actuelles ou préparer une transmission optimisée ? N’hésitez pas à contacter votre Conseiller en Gestion de Patrimoine.
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